Accueil » Prochaine séance du Conseil Municipal le 12 octobre 2021

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :

Mardi 12 octobre 2021
A 18h00
Salle Culturelle et Polyvalente

 

ORDRE DU JOUR

NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Approbation des procès-verbaux des 1er et 30 juin 2021

– Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire,

Informations qui seront données lors de cette séance :
– Relance de l’Association de Sauvegarde du Patrimoine Transian,
– Partenariats possibles avec une école d’architectes (Aménagements à proximité de la passerelle) et partenariat en cours avec l’Université Aix-Marseille pour co-organiser un exercice de crise vis-à-vis du PCS de Trans-en-Provence avec des étudiants de Master 2 Gestion des Risques,
– Coordination avec DPVA sur la préservation de la ressource en eau.

1- Direction générale des services :
1a) Projet de contrat Etat – ONF 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’Etat.

2- Finances :
2a) Décision modificative n°2 – Exercice 2021 – COMMUNE.

3- Ressources humaines :
3a) Mise en place du dispositif « Papys et Mamies trafic »,
3b) Modalités de versement du régime indemnitaire – Mise à jour,
3c) Institution d’une journée de solidarité,
3d) Création d’une régie de recettes – Régie « canine ».

4- Affaires scolaires :
4a) Protocole d’accord fixant la répartition des charges de fonctionnement entre les communes de Trans-En-Provence et de Les Arcs-Sur-Argens,
4b) Revalorisation du tarif de la cantine.

5- Services techniques :
5a) Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde dans le cadre de la sécurité civile,
5b) Instauration du droit de préemption urbain renforcé.