Accueil » Séance publique du Conseil Municipal le 21 janvier 2020

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :

Mardi 21 janvier 2020
A 18h30
Salle du Conseil Municipal
(au 2ème étage de la Mairie, accès par l’arrière du bâtiment)

ORDRE DU JOUR

-NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 10 DECEMBRE 2019

1) Finances :

1a – Vote des taux d’imposition 2020
1b – Budget primitif 2020 de la commune
1c – Versement d’une subvention au CCAS au titre de l’année 2020
1d – Aménagement routier et cheminements doux aux abords de la nouvelle école maternelle – Demande de subventions au titre de la DETR
1e – Aménagement routier et cheminements doux aux abords de la nouvelle école maternelle – Demande de subventions au titre des amendes de Police
1f – Construction d’une nouvelle école maternelle – Demande de subventions au conseil départemental
1g – Intempéries des 23 et 24 novembre 2019 – Demande de subventions à la Région (Fonds régional d’aménagement du territoire)

2) Ressources humaines

2a – Remboursement de cotisations à un agent suite à trop versé à la CNRACL

3) Affaires scolaires

3a – Cantine scolaire, denrées alimentaires – Attribution des marchés

4) Pôle culture jeunesse et sports

4a – Associations – Subventions au titre de l’année 2020
4b – Association « Jeannot environnement » – Versement d’une subvention

5) Direction générale des services

5a – Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique Draguignan-Trans-En-Provence
5b – Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire

6) Services techniques

6a -Projet d’aménagement : Mise en place d’un projet urbain partenarial Chemin des Darrots (élargissement, défense incendie)
6b – Projet d’aménagement : Mise en place d’un projet urbain partenarial Chemin des Darrots (Enedis)

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