Accueil » Séance publique du Conseil Municipal le 28 juin 2022

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :

Mardi 28 juin 2022
A 18h30
Salle culturelle et polyvalente

ORDRE DU JOUR

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Information : Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire.

• 1 – Direction générale des services :
1a) Rapport annuel 2021 – Dracénie Provence Verdon agglomération.

• 2 – Finances :
2a) Compte administratif 2021 – COMMUNE,
2b) Compte de gestion du Trésorier 2021 – COMMUNE,
2c) Affectation des résultats – Exercice 2021 – COMMUNE,
2d) Bilan des cessions et des acquisitions exercice 2021 – COMMUNE.

• 3 – Ressources humaines :
3a) Dispositif de signalement des violences. Convention-cadre avec le centre de gestion,
3b) Débat sur la protection sociale complémentaire,
3c) Remboursement des frais de repas, déplacement pour les besoins du service,
3d) Autorisation de signature – Convention avec le centre de gestion du Var – renouvellement,
3e) Désignation d’un coordonnateur communal.

• 4 – Jeunesse et sports :
4a) Accueils collectifs de mineurs sur la commune – Modification du règlement intérieur,
4b) Les foulées de la Nartuby.

• 5 – Affaires scolaires :
5a) Modification générale du règlement intérieur de la restauration scolaire,
5b) Dérogations scolaires – Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré– Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Bargemon,
5c) Dérogations scolaires – Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Roquebrune-sur-Argens,
5d) Dérogations scolaires – Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Saint-Raphaël,
5e) Dérogations scolaires – Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Lorgues.

• 6 – Services techniques :
6a) Demande de subvention au Conseil départemental au titre de la répartition des amendes de police,
6b) Demande de subvention au Conseil départemental – Travaux de réfection,
6c) Constitution d’un groupement de commandes : contrat de performance énergétique (CPE).