ALERTE INFO
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX / MUNICIPAUX:
CIRCULATION RD 1555 : vitesse limitée à 30km/h de Gémo à Carrefour, en raison de travaux (PDF – 81 ko)
CARBURANT : Limitation de la vente de carburant et interdiction de la vente dans des récipients transportables manuellement jusqu’au lundi 3 avril inclus (PDF – Site de la préfecture)
SECHERESSE : arrêté préfectoral plaçant notre commune en alerte sécheresse jusqu’au 15 octobre 2023 (PDF – 3 Mo)
–arrêté temporaire d’interdiction de circulation et de stationnement, montée de la Cotte, dès le 6 février (PDF – 85 ko)
–arrêté préfectoral portant mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole dans le Var annexés à l’arrêté préfectoral du 17 décembre 2012 (PDF – 1 Mo). Téléchargez l’inventaire (PDF – 96 ko).
-destruction des sangliers : arrêté permanent portant autorisation de détruire en tout temps les sangliers dangereux pour les personnes et les biens dans le Département du Var (PDF – 1 mo)
–Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour les travaux de l’institut national de l’information géographique et forestière (IGN) dans le Var (nouvel onglet – PDF – 295 ko).
Arrêtés concernant les aménagements hydrauliques de la Nartuby médiane, prévus à l’action 35 du PAPI (Programme d’Action de Prévention des Inondations), sur les communes de Draguignan et Trans-en-Provence (bénéficiaire Syndicat Mixte de l’Argens)
–Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale au titre de l’article L181-13 du code de l’environnement (PDF – 21 mo)
–Arrêté préfectoral portant institution d’une servitude d’utilité publique dite « travaux et entretien » en vue de prévenir les inondations (PDF – 4 mo)
–Arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique les travaux et acquisitions nécessaires (PDF – 7 mo)
-Arrêté préfectoral déclarant cessibles au bénéfice du SMA tout ou partie d’immeubles et de droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation du projet d’aménagement hydraulique de la Nartuby médiane sur le territoire des communes de Draguignan et Trans-en-Provence (PDF – 189 ko). Annexes consultables à l’accueil de la Mairie.
ACTUALITES

EAU – Communiqué de presse
Cliquez sur ce lien pour télécharger le communiqué (PDF - 83 ko)

Carnaval « Les 4 saisons » du Comité des Fêtes
Ce dimanche 19 mars, malgré le temps maussade et pluvieux, l'ambiance festive et conviviale était au...

Arrêté municipal portant interdiction de circulation chemin du Peybert
En raison de travaux d’élagage organisés par l’association CLARISSE environnement, la circulation sera...

Obtention du Label Résilience France Collectivités
Nous avons le plaisir de vous informer que notre commune de Trans-en-Provence a obtenu le Label Résilience...

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Suite à l’arrêté du 27 janvier 2023 prescrivant la modification n°2 du Plan local d’Urbanisme de...