Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Jeudi 22 janvier 2026
à 18h30
Salle culturelle et polyvalente
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2025
Information au conseil municipal
Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
1) Direction générale des services
1a) Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission.
2) Ressources humaines
2a) Création de poste.
3) Services techniques
3a) Territoire d’énergie (TE83) – Transferts et reprise de compétences optionnelles,
3b) Autorisation de signature d’un avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public. Site de télécommunication Chemin Bello Visto,
3c Acquisition d’une parcelle Route des Arcs en vue de l’aménagement d’un parking de covoiturage et d’un point d’apport volontaire (PAV),
3d Délibération approuvant le lancement d’un projet d’adressage communal,
3e) Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Trans-en-Provence
4) Affaires scolaires
4a) Participation de la commune pour les voyages scolaires organisés par l’école élémentaire.
5) Vie associative
5a) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit aux associations,
5b) Association Gazelles du Var – Attribution d’une subvention,
5c) Associations – Avances sur subventions pour l’année 2026.
6) Finances
6a) Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le renouvellement du bail avec La Poste avec révision du loyer.
7) Direction générale des services
7a) Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec un agent fonctionnaire momentanément privé d’emploi à l’issue d’une médiation administrative.