Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Jeudi 24 septembre 2026
à 18h30
Salle culturelle et polyvalente
– Appel des membres du conseil municipal
– Désignation d’un secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal en date du 30 juin 2026
1) Administration générale
1a) Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission
– Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire
Informations :
– Rapport d’activités 2025 et comptes administratifs 2025 de la Dracénie Provence Verdon agglomération (DPVa)
– Information sur l’enquête relative aux déplacements à pied (Marchabilité)
– Fin de l’Alerte SMS et mise en place de Panneau Pocket
2) Administration générale
2a) Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
2b) Approbation de la convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) et du Comité Communal Feux de Forêts (CCFF) sur les communes limitrophes.
3) Finances
3a) Décision modificative n°2 – Exercice 2026 – COMMUNE
3b) Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
4) Ressources humaines
4a) Convention d’appui en milieu ordinaire de travail au profit d’un travailleur en situation de handicap issu d’un établissement & service d’accompagnement par le travail.
4b) Modification du tableau des effectifs – Création de postes.
5) Services techniques
5a) Convention à intervenir avec Dracénie Provence Verdon agglomération (DPVa) relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme, des certificats d’urbanisme opérationnels et des autorisations relatives aux établissements recevant du public
6) Affaires scolaires et périscolaires
6a) Dérogations scolaires – Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Renouvellement d’un protocole d’accord avec la Commune de Le Muy
6b) Règlement intérieur unique des services de restauration scolaire, d’accueil périscolaire et d’accueil de loisirs sans hébergement