Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Mardi 25 novembre 2025
à 18h30
Salle culturelle et polyvalente
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2025
Informations :
– Nomination d’un nouveau président délégué de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC),
– Location d’un local communal – Bail dit « précaire »,
– Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
1 – Ressources humaines
1a) Ajustement des indemnités de fonctions des élus municipaux.
2 – Direction générale des services
2a) Maintien ou non dans ses fonctions d’adjoint d’un conseiller municipal suite au retrait de ses délégations,
2b) Ouvertures dominicales pour l’année 2026 – Dérogations.
3 – Police municipale
3a) Renouvellement de la convention de partenariat avec la société “Voisins Vigilants et Solidaires.
4 – Vie associative
4a) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit.
5 – Affaires scolaires
5a) Dérogations scolaires – Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Renouvellement d’un protocole d’accord avec la Commune de Les Arcs-Sur-Argens.
6 – Finances
6a) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026,
6b) Décision modificative n°3 Exercice 2025 – COMMUNE.
7 – Ressources humaines
7a) Rapport Social Unique (RSU) 2024,
7b) Renouvellement de la convention avec l’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) de 2026 à 2028,
7c) Protection sociale complémentaire (PSC) – Volet santé.
8 – Services techniques
8a) Polices d’assurance – Attribution des marchés,
8b) Droit de chasse dans les forêts communales relevant du régime forestier.
Autorisation de location,
8c) Autorisation de signature d’un bail de mise à disposition de parcelles communales.