Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Mercredi 29 avril 2026
à 18h30
Salle culturelle et polyvalente
ORDRE DU JOUR
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 08/04/2026
Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
Information : Demandes de subventions déposées au titre du FIPD 2026
1 – Finances :
1a) vote du règlement budgétaire et financier 2026 (RBF)
1b) vote du budget primitif 2026
1c) vote des taux d’imposition 2026
1d) versement d’une subvention au CCAS au titre de l’année 2026
2 – Vie associative :
2a) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit.
2b) Associations – Subventions au titre de l’année 2026
3 – Club des jeunes :
3a) Organisation d’un séjour à Méaudre, dans le massif du Vercors
4 – Accueil collectif des mineurs (ACM) Élémentaire :
4a) Organisation d’un séjour au Camping de la base nautique, aux Salles- sur-Verdon.
5 – Direction des ressources humaines :
5a) Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun Commune & CCAS.
5b) Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial unique (CST).
6 – Services techniques
6a) Adhésion de la Commune d’Evenos à la compétence optionnelle n°7 « Réseau de prise en charge électrique »
6b) Convention avec l’association RECYCLOP
6c) Régularisation foncière d’une emprise de voirie (secteur Chemin de la Croix / RD 555) – Acquisition à l’amiable de la parcelle cadastrée section E n°1126
7 – Direction générale des services
7a) Désignation des Commissaires titulaires et suppléants siégeant à la Commission Communale des Impôts Directs.