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Urbanisme

Adresse :

300 route du Plan
83720 Trans en Provence

Tel : 04 98 10 43 20
Fax : 04 98 10 43 29

E-mail : urbanisme@transenprovence.fr

Horaires d’ouverture :

Du lundi au vendredi :
– de 8h30 à 12h00

Démarches

Les agents du service de l’Urbanisme travaillent en étroite collaboration avec Dracénie Provence Verdon agglomération.
Ils sont à votre disposition pour toutes vos démarches liées à l’urbanisme.

-Cliquez sur ce lien pour télécharger les formulaires correspondant à vos projets (nouvel onglet – site service-public.fr)

-Poses d’enseignes et de publicité : règlement de publicité (ZIP – 27 Mo)

Vos démarches en ligne

Depuis le 1er janvier 2022, Dracénie Provence Verdon agglomération permet aux habitants de la Dracénie de déposer en ligne leurs demandes d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, certificat d’urbanisme…) sur un guichet unique.

Cliquez sur ces liens pour :
–accéder au guichet en ligne (nouvel onglet – site externe)
–télécharger le guide vous permettant de vous accompagner pas à pas dans le dépôt de votre dossier (nouvel onglet – PDF – 683 ko)

Les objectifs de ce service accessible à tout moment sont multiples :
• vous faire gagner du temps en vous évitant des déplacements ;
• faciliter et sécuriser vos démarches avec un dossier unique dont le suivi est actualisé en temps réel ;
• accélérer le traitement de vos dossiers avec des procédures simplifiées.

Plan local d’urbanisme

Cliquez sur les liens ci-dessous pour télécharger les documents suivants :

PLU 2024

1-Motifs de la modification (PDF – 9 Mo)
2-Règlement (PDF – 11 Mo)
3-Emplacements réservés et SMS (PDF – 401 ko)
4A-Plan loupe (PDF – 2 Mo)
4B-Plan de la commune (PDF – 3 Mo)
5-Annexes générales (PDF – 24 Mo)
5A-Plan de publicités (PDF – 11 Mo)
5B-Plan des bassins (PDF – 3 Mo)
5C-Plan Droit de Préemption Urbain (PDF – 3 Mo)

ARCHIVES

PLU 2016
–Modification simplifiée du PLU 2016 (nouvel onglet – ZIP – 11,3 Mo)

–Révision du PLU : extrait du PV du 18 décembre 2017 (nouvel onglet – PDF – 423 ko)

PLU 2013 (12 fichiers à télécharger)
1- contenu du dossier (nouvel onglet – PDF – 47 ko)
2- rapport de présentation (nouvel onglet – PDF – 20 Mo)
3- projet d’aménagement et de développement durable (nouvel onglet – PDF – 1 Mo)
4- règlement (nouvel onglet – PDF – 7 Mo)
5- carte du zonage PPRI (nouvel onglet – PDF – 41 Mo)
6- PLU plan loupe et plan général (nouvel onglet – PDF – 3 Mo)
7- PLU plans réseau d’assainissement et réseau d’eau (nouvel onglet – PDF – 2 Mo)
8- servitudes d’utilité publique (nouvel onglet – PDF – 17 Mo)
9- PLU aléa mouvement de terrain (nouvel onglet – PDF – 15 Mo)
10- périmètre ZPPAUP (nouvel onglet – PDF – 2 Mo)
11- PLU aléa feux de forêt (nouvel onglet – PDF – 15 Mo)
12- annexes générales (nouvel onglet – PDF 291 pages – 45 Mo). Règlement PPRI par zone : pages 219 à 235.